Avis adoptés

Avis adoptés par le CESER Champagne-Ardenne – 17 septembre 2013

  • DM1 2013
  • Modulation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
  • Participation aux charges de fonctionnement des établissements de l’enseignement secondaire relevant de la responsabilité de la Région et tarifs de restauration pour l’exercice 2014
  • Champagne-Ardenne 2020 : quels développements pour l’avenir ?

DM1 2013 – Champagne-Ardenne 2020 – 17/09/2013

Avis & rapports 2007 - 2017 - Finances et administration régionale - CESER Champagne-Ardenne

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