Avis adoptés

Avis adoptés par le CESER Champagne-Ardenne – Séance plénière du 14 octobre 2011

  • Modulation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers
  • Participation aux charges de fonctionnement des établissements de l’enseignement secondaire relevant de la responsabilité de la région et tarifs de restauration pour l’exercice 2012
  • Projet de canal à grand gabarit entre la Saône et la Moselle : Enjeux et opportunités pour la Champagne-Ardenne
  • Bois et construction : quelles synergies pour la Champagne-Ardenne ?

Avis CESER CA – 14/10/2011

Avis & rapports 2007 - 2017 - Finances et administration régionale - CESER Champagne-Ardenne

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